«Le travail c'est la santé», disait la chanson d'Henri Salvador, en
se moquant. Aujourd'hui le couple travail-santé a pris du plomb dans l'aile. Les dossiers des malades, accidentés, invalides pour cause professionnelle s'empilent dans les bureaux des organismes sociaux. Et l'organisme social étant pas essence procédurier, les litiges entre assurés sociaux et caisses récalcitrantes à payer ne cessent d'augmenter. La Fnath, Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés, forte d'un réseau de 1 650 associations locales, vient de publier un rapport alarmiste sur le sujet (1). Elle y dénonce le fonctionnement «aberrant» des juridictions sociales, celles-là mêmes qui sont amenées à trancher ce type de contentieux. Quinze ans plus tard. Un exemple ubuesque parmi tant d'autres. L'histoire de monsieur M., victime d'une maladie professionnelle (silicose) depuis 1963, arrêté en 1983 en raison de complications. Un an après son arrêt, sa caisse de Sécu conteste le bien-fondé de ses indemnités et lui réclame le remboursement du trop-perçu. Il saisit la commission de recours à l'amiable de la Sécu. Niet. L'affaire remonte un cran au-dessus, au tribunal des affaires de Sécurité sociale qui, en octobre 1988, soit quatre ans après, ordonne une expertise" puis confirme le jugement de la caisse. Monsieur M. fait appel. Une première cour d'appel lui donne raison en mars 1991, puis, saisie par la Sécu, une autre infirme le jugement. Depuis, l'affaire est en cassation, quinze a