Question posée le 23/09/2018

Bonjour,

Vous nous avez posé cette question que nous avons raccourcie : «On nous parle beaucoup du manque d'assiduité de Manuel Valls à l'Assemblée Nationale. N'y a-t-il pas d'autres députés qui se brillent par leur absentéisme ?».

L'assiduité des députés à l'Assemblée nationale fait plus que jamais débat ces dernières semaines avec les rumeurs puis la confirmation le 25 septembre de la candidature de Manuel Valls à la mairie de Barcelone. Le 16 septembre, Farida Amrani, ex-candidate de la France Insoumise face à Manuel Valls pour la 1er circonscription de l'Essonne en 2017 publie un message sur Twitter dans lequel elle appelle à sa démission en raison de son absence en circonscription à l'hémicycle. Elle lance aussi une pétition, signée à ce jour par environ 26 000 personnes.

Depuis, Manuel Valls a annoncé qu'il «abandonnerai[t] [s]on mandat de député et toutes [s]es responsabilités locales» dès le début du mois d'octobre.

La semaine dernière plusieurs médias, dont Le Figaro et 20 minutes affirmaient le député de l'Essonne n'avait été présent que quatre jours à l'Assemblée nationale depuis fin mai 2018. BFMTV évoquait le 21 septembre «un fantôme à l'Assemblée». Leur source : nosdeputes.fr, un site animé par l'association Regards citoyens. Pour l'instant, il s'agit du site le plus fiable pour connaître l'activité des députés, et donc  la présence des élus au Palais Bourbon (même si ce n'est pas le seul indicateur).

L'Assemblée ne fournit pas de données complètes sur l'activité des députés, même si cela pourrait changer. Richard Ferrand le nouveau président de l'Assemblée nationale a annoncé dans une interview à Libération qu'il «souhaite que l'Assemblée se dote d'un outil qui puisse rendre compte de la totalité et de la diversité du travail d'un parlementaire». Contacté par CheckNews, le palais Bourbon a indiqué que «la mise au point d'un outil de ce type n'a pas, à ce stade, été expertisée». Autrement dit, pas de projet concret pour l'instant.

En revanche, Regards citoyens utilise bien certaines données de l’Assemblée nationale pour rendre compte de l’activité d’un député.

«Pour la présence en commission, l'Assemblée effectue un relevé le mercredi matin avec des feuilles d'émargement le mercredi matin pour les commissions permanentes. Les services de l'Assemblée nationale font surtout des listes de présence pour toutes les commissions qui sont ensuite publiées au JO», explique à CheckNews Benjamin Ooghe-Tabanou, membre de l'association, et administrateur du site.

Concernant la présence en hémicycle, il est impossible d’affirmer qu’un député a été présent ou non. L’Assemblée ne tient pas de registre de présence. Afin de se faire tout de même une idée de l'activité d’un député, Regards Citoyens repère dans les comptes rendus de séances les interventions des députés.

Jusqu'à très récemment, il s'agissait du seul moyen de «détecter la présence d'un député» en hémicycle. Les services de l'Assemblée fournissent bien un relevé détaillé des scrutins publics qui permet de connaître le nom des députés, participants au scrutin. Mais jusqu'au début de l'année 2018, l'Assemblée ne précisait pas si le député était bien présent ou s'il avait délégué son vote. Cette source d'information a été intégrée mercredi 26 septembre aux données de nosdeputés.fr, affinant ainsi les précisions de leur graphique.

Ces informations sont ensuite retranscrites sous forme de graphique sur la fiche de chaque élu :

On peut notamment connaître les «présences en commissions» et la «participation en hémicycle». Sur une autre page, l'activité du député est rassemblée chronologiquement sous forme de liste. C'est cette mise en forme qui a permis aux médias de savoir que Manuel Valls avait été présent «quatre fois» depuis le moi de mai. «D'habitude on ne communique pas sur cette page qui est plutôt technique», explique Benjamin Ooghe-Tabanou.

Auparavant intitulée «présence en hémicycle et en commission», elle a d'ailleurs été renommée «prises de parole en hémicycle et présences en commissions» depuis la sortie des articles sur Manuel Valls, afin de clarifier la différence entre les données sur l'hémicycle et les commissions.

À noter que depuis l’intégration des données sur les scrutins, la cote de Manuel Valls s’est (très) légèrement améliorée : il a été présent 5 jours et non 4 depuis mai.

Vous nous demandez si le député de l'Essonne est le seul élu à «briller» par son absence. Sur nosdeputes.fr, Regards Citoyens explique qu'il n'effectue pas de classement général sur les députés : «si la synthèse globale permet d'ordonner les députés indicateurs par indicateur, il n'existe pas à notre sens de combinaison de coefficients parfaite qui permettrait d'établir un palmarès général des députés».

Effectivement, d'après Benjamin Ooghe-Tabanou, «tous les députés ont un profil particulier» qui rend difficile la comparaison. Entre un député parisien et un député en outre-mer, un président de séance ou de commission, les données peuvent varier sans que cela s'explique par la volonté de l'élu d'être présent ou non. Par exemple, la commission des lois s'est réunie 146 fois depuis le début de la législature contre 72 fois pour la commission des affaires culturelles et de l'éducation. Le président de l'Assemblée «ne sera jamais en commission», explique par exemple Benjamin Ooghe-Tabanou.

Pour vous répondre quand même, nous avons retrouvé le député avec les pires statistiques de présence. Il s'agit de Frank Marlin, député LR de la 2e circonscription de l'Essonne. Il n'a été présent que deux fois en commission depuis 2017 et sa présence a été détectée 6 fois en séance.  A l'inverse, le député avec les meilleurs statistiques est Thibault Bazin, député LR de Meurthe-et-Moselle, avec 168 présences commission, 206 présences détectées en séance. Tous deux sont membres de la  commission de la défense nationale et des forces armées.

Pour évaluer la participation de Manuel Valls par rapport à d'autres députés, nous avons essayé de former un groupe relativement homogène d’élus qui pourraient être comparés à Manuel Valls. Dans le graphique ci-dessous réalisé grâce à la base de données ouverte de nosdeputes.fr, vous retrouverez donc des élus d’Île-de-France et issus la majorité, appartenant à la commission des lois.

D'après nos résultats, Manuel Valls est le député le plus absent de son «groupe», derrière Cédric Villani, député de la 5e circonscription de l'Essonne. A noter que Yaëlle Braun-Pivet est présidente de la commission des lois, ce qui explique sa présence importante en commission.

Cordialement