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«Le droit autorise les gourmets à reproduire "l'oeuvre"» Eric Morain

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Avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Carbonnier Lamaze Rasle, il est passionné de cuisine.
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publié le 15 septembre 2007 à 9h39

«Imaginez un instant une carte de restaurant protégée, brevetée, cadenassée, enfermée dans un carcan juridique avec avertissement : crème brûlée au foie grasÆ, saumon à l'oseilleª, moelleux au chocolat© ! Le droit d'auteur, qui protège toutes les oeuvres de l'esprit quels qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination (article L 112-1 du code de la propriété intellectuelle), pourrait-il s'étendre aux recettes de cuisine ? Non, nous disent clairement les juges français. La recette de cuisine n'est pas une oeuvre de l'esprit (j'entends déjà des couteaux s'aiguiser), dans la mesure où elle n'est qu'une succession d'instructions, une simple méthode, un savoir-faire lié à des connaissances techniques et théoriques.

Que la quiche lorraine ne soit pas une oeuvre créatrice, on le comprend. On peut en revanche se poser la question pour des créations culinaires issues d'une inspiration géniale ou de séances d'essais répétées. Pourtant, la réponse est toujours négative. Car si oeuvre culinaire il y a, elle ne sera jamais qu'une composition gustative réalisée à partir de matières premières connues, identifiées et identifiables. Comme le parfum, la cuisine procède donc de la "simple mise en oeuvre d'un savoir-faire, ne constitue pas la création d'une forme d'expression pouvant bénéficier de la protection des oeuvres de l'esprit par le droit d'auteur".

Si elle existait, ladite protection serait de toute façon difficile à mettre en oeuvre. Car le droit autorise la