Le nouveau traité destiné à remplacer le défunt projet de Constitution européenne pourrait être adopté dès la fin du mois. La présidence allemande de l’Union espère désormais parvenir à un accord presque total sur un projet de texte lors du Conseil européen des chefs d’Etat et de gouvernement des 21 et 22

juin, le premier auquel assistera Nicolas Sarkozy: le chef de l’Etat aura ainsi la satisfaction de voir son idée de «traité simplifiée» triompher, engrangeant ainsi un premier succès pour sa politique européenne.

« Il y a un an, on espérait aboutir à un nouveau traité sous présidence française, au second semestre 2008. Il y a quelques mois, on estimait possible de conclure sous présidence portugaise, au second semestre 2007. Maintenant, la Chancelière allemande estime qu'un accord portant sur 90-95% du contenu du futur traité est possible dès juin », résume un diplomate européen de haut rang étonné par cette accélération du calendrier de la relance européenne. L'idée est que les « chefs » listent tout ce qui devra figurer dans le traité. Ensuite, une Conférence intergouvernementale (CIG) purement technique se réunirait pour finaliser le texte qui pourrait être adopté par les Vingt-sept réuni en Sommet extraordinaire dès le mois de septembre. « Tout le monde est maintenant d'accord pour dire qu'il faut aller vite », poursuit ce diplomate.

Le contenu du traité simplifié reprendrait tous les éléments de la Constitution qui sont nécessaires pour mieux faire fonctionner l'Union. « Ce qui est consensuel est nécessaire », explique ironiquement ce diplomate et « ce qui est consensuel est ce sur quoi nous étions d'accord en 2004, lors de la signature de la Constitution ». Evidemment, tous les éléments qui donnaient un habillage constitutionnel au défunt traité seraient abandonnés (préambule, Charte des droits fondamentaux, le terme de « loi européenne », le titre de « ministre des affaires étrangères de l'Union », les symboles, etc).

(Photo: Thierry Monasse)