En se laissant aller à un peu de grandiloquence, on va le dire ainsi : la bataille des tickets restaurants est lancée. Elle promet d’être virulente et, au moment où le travail à domicile doit être «systématisé», de plonger bien des salariés dans l’inquiétude. La question est la suivante : une entreprise qui fournit des tickets-restaurants à ses salariés sur site est-elle obligée de faire de même pour les télétravailleurs ? Ces dernières semaines, deux tribunaux saisis dans deux cas distincts ont apporté des réponses diamétralement opposées.
C’est le tribunal judiciaire de Nanterre qui a ouvert les hostilités le 10 mars. Il y a presque un an, au tout début du premier confinement, la société Malakoff Humanis a, comme de très nombreuses entreprises, placé quasiment tous ses salariés en télétravail. Et elle a aussitôt décidé de ne plus attribuer de tickets restaurant à ceux qui en bénéficiaient auparavant. Rappelons que ce chèque-repas n’est pas une obligation légale pour l’employeur. La décision de Malakoff Humanis a été contestée par un syndicat, l’UNSA, qui a saisi la justice. Et a donc perdu en première instance. Aux yeux du tribunal de Nanterre, tout se joue dans l’objet même du ticket-restaurant, qui serait «de permettre [aux salariés, ndlr] de faire face au surcoût lié à la restaur