Sous l’acronyme SUV, trois lettres pour «Sport utility vehicle» et désigner ces voitures plus grosses, polluantes et dangereuses que la moyenne des autos. Trois lettres qui ont aussi créé une onde de choc en France après la mort de Paul Varry, cycliste de 27 ans écrasé le 15 octobre par un automobiliste au volant d’un tel monstre d’acier à Paris.

Et enfin, trois lettres désignant un «véhicule massif» qui représentent aujourd’hui près de la moitié des ventes mais dont le sénateur communiste Ian Brossat souhaiterait diminuer la présence dans les villes. Le membre de la commission des lois a annoncé ce jeudi 7 novembre le dépôt, «d’ici à la fin de semaine», d’une proposition de loi pour «permettre aux élus locaux, s’ils le jugent nécessaires, de restreindre la circulation des SUV dans les grandes villes».

L’élu de gauche assure toutefois qu’il ne s’agirait pas «d’une interdiction totale». Les seuils limites s’élèveraient à «1,8 tonne pour les véhicules thermiques, et à 2 tonnes pour les véhicules 100 % électriques, afin de tenir compte de leur contrainte spécifique», notamment le poids de la batterie, est-il écrit dans la proposition de loi consultée par Libération. La majorité SUV pourrait y échapper, puisque le poids moyen de la dizaine de modèles les plus vendus en France est de 1 352 kg, avait calculé la WWF en 2020. Par ailleurs, des exceptions sont notamment prévues pour «les usages professionnels, le transport de personnes handicapées et les missions de services publics».

Le contrôle de cette mesure pourrait être assuré par la police municipale, comme dans le cas de la Zone à Trafic Limitée (ZTL) dans l’hypercentre de la capitale, précise Ian Brossat.

Pour parvenir à traduire concrètement cette mesure, celui qui est aussi coprésident du groupe communiste au Conseil de Paris entend donner «une compétence nouvelle» et un «droit nouveau» aux collectivités locales pour réglementer la présence de ces véhicules,. «Il y a un besoin de changement législatif, car aujourd’hui, si la ville de Paris veut interdire la circulation des SUV, elle n’est pas en mesure de le faire», poursuit le sénateur, en évoquant les limites du Code général des collectivités territoriales, qui se verrait donc modifié.

Il annonce également déposer un vœu dans le sens de cette proposition au prochain Conseil de Paris, prévu le 19 novembre prochain. Et si sa proposition est entérinée, le sénateur n’exclut pas la possibilité d’organiser une «votation citoyenne sur le sujet», comme cela avait par exemple été le cas pour la taxation des tarifs de stationnement des SUV.

Cette mesure est érigée en priorité par le sénateur communiste pour mettre fin à «l’augmentation des violences routières» que Paul Varry a mis au jour. Les SUV posent en effet, selon l’élu de gauche, un «problème sécuritaire» majeur pour les autres usagers de la route, «tant ils demeurent accidentogènes et plus dangereux que les autres voitures». Les SUV, «notamment ceux de plus de 2,1 tonnes, causent de 10 % à 27 % d’accidents de plus que les autres types de voitures», appuie-t-il, en citant une étude menée par l’assureur AXA. Et d’ajouter : «Plus d’accidents, mais aussi des accidents plus graves, avec des risques de blessures mortelles.»

Le sénateur pointe aussi «l’impact environnemental des SUV» les plus imposants, leur empreinte carbone élevée et leurs fortes émissions de particules fines. «Les SUV sont devenus la deuxième source d’augmentation des émissions de CO2 après l’aérien», déplore-t-il. Ainsi, en raison «de leur coût élevé, de leur problème écologique, de leur encombrement et de leur dangerosité», l’interdiction des véhicules de loisirs semble «nécessaire afin de protéger les autres usagers».

Charge à Ian Brossat de convaincre les élus de voter en son sens. La route menant à l’entrée en vigueur de cette mesure paraît toutefois semée d’embûches, avec une chambre haute à majorité de droite, et une Assemblée nationale divisée en plusieurs blocs dans laquelle le Nouveau Front Populaire est loin d’être en position de force.