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A chacun son Leonardo

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La justice autorise le collectif d'artiste Olats à continuer d'utiliser ce nom en ligne.
publié le 30 mai 2001 à 1h02

Tout le monde est débouté. Dans l'affaire opposant le collectif d'artistes Leonardo à l'association Leonardo Finance, le juge a tranché : personne n'obtiendra de dédommagement financier et chacun pourra continuer à exploiter le mot «Leonardo» sur le Web. L'une des affaires de cybersquatting les plus caricaturales du Web français (d'un côté les méchants financiers, de l'autre les gentils artistes) a pris fin lundi avec une décision on ne peut plus consensuelle. «Personne n'a gagné, personne n'a perdu», conclut Pascal Rotrou, l'avocat des financiers. «La juge a certainement voulu désamorcer une situation conflictuelle plutôt que de sanctionner l'utilisation abusive d'une marque.»

Dans son jugement, Dominique Rosenthal-Rolland, vice-présidente de la seconde chambre civile du tribunal de grande instance de Nanterre, considère qu'en l'absence «d'identité et de similarités des services proposés sur l'Internet, il n'y a aucun risque de confusion dans l'esprit du public». En clair, l'internaute cherchant des informations sur l'observatoire Leonardo des arts et technosciences (Olats) aurait du mal à prendre le site d'une association économique et financière (1) pour un terreau de recherche artistique.

Contrefaçon. Le conflit est né en pleine période de chasse au cybersquatting, même si, sur le fond, l'affaire Leonardo est une affaire de marques. Profitant fin 1999 des premières décisions en la matière ­ souvent favorables aux entreprises dépositaires de marques ­, la société française