Cinq ans après le lancement de son programme de numérisation de livres, Google Books a mis en ligne 10 millions d’ouvrages grâce à ses partenariats avec des bibliothèques (29 aujourd’hui dans le monde) et des accords avec des éditeurs. Or il a indifféremment traité des livres tombés dans le domaine public et d’autres sous droits d’auteur, déclenchant l’ire des ayants droit.

Après trois ans de procès contre Google, les éditeurs et auteurs américains (1) ont négocié un accord, le «settlement», qui vient d’être retoqué par le département antitrust américain. Google doit revoir sa copie avant de passer devant un tribunal de New York, le 9 novembre, pour une éventuelle validation. Les éditeurs français, italiens et allemands ont notifié à la justice américaine leur ferme opposition à ce protocole d’accord.

En France, le groupe La Martinière, le Syndicat national de l’édition et la Société des gens de lettres ont assigné Google en justice le 24 septembre devant le tribunal de grande instance de Paris pour avoir scanné des livres sans autorisation préalable, réclamant 100 000 euros d’astreinte par jour et par infraction constatée et 15 millions d’euros de dommages et intérêts. Le jugement a été mis en délibéré au 18 décembre. En marge de ce bras de fer, l’annonce d’un possible aboutissement des négociations entre la Bibliothèque nationale de France et Google a réveillé la polémique.

Spécialiste des Lumières et de l’histoire du livre, directeur depuis 2007 de la plus grande bibliothèqu