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Libération

Nouveau rebondissement dans le Sopa opéra

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par Aziz Oguz
publié le 12 juillet 2012 à 16h43

Une nouvelle fois, un projet de loi polémique sur le droit d'auteur pointe le bout de son nez aux Etats-Unis. Pour l'occasion, les élus américains ne ne sont pas embêtés: ils ont repris une disposition prévue dans le Stop Online Piracy Act (Sopa), le paquet législatif enterré en janvier avec son frère jumeau, le Protect Ip Act (Pipa). Le représentant républicain à l'origine du projet, Lamar Smith, avait d'ailleurs été l'un des principaux architectes de Sopa.

Le nouveau projet de loi, non soumis au Congrès pour le moment, s'appelle l'Intellectual Property (IP) Attaché Act. Il propose de créer des postes de fonctionnaires -- des attachés -- chargés de «réduire la violation de la propriété intellectuelle» des sociétés américaines et d'en «défendre les droits» à une échelle internationale, grâce aux «ambassades américaines» ou aux «missions diplomatiques» . Ces attachés dépendraient du bureau du Représentant américain au Commerce, rattaché au gouvernement fédéral, qui défend les intérêts économiques des États-Unis dans le monde. Dans ce bureau, ils seraient enfin sous la houlette d'un nouveau «ministre délégué pour la Propriété intellectuelle» .

Mais des critiques fusent déjà. L'organisation Public Knowledge fust