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Libération
Enquête

Sarkozy, Accoyer, Larcher : la quête des trois Sages

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En remplacement des membres sortants du Conseil constitutionnel, le chef de l’Etat veut placer des amis, le président de l’Assemblée une femme, et celui du Sénat… un sénateur.
Le président de l'Assemblée nationale Bernard Accoyer, le 22 octobre 2009 lors d'un déplacement à Sao Paulo. (AFP Mauricio Lima)
publié le 12 février 2010 à 0h00

Exécutif cherche «Sage» sarko-compatible, mais pas trop. A l’occasion du renouvellement de trois membres du Conseil constitutionnel, dont le mandat arrive à échéance fin février, l’Elysée se casse la tête pour les remplacer. Nicolas Sarkozy cherche des personnalités dociles, pour éviter de nouveaux déboires, à l’image de la censure de la taxe carbone ou de celle de la première mouture de la loi Hadopi. Mais il ne faudrait pas que cela se voie : le Président n’a pas non plus envie de se retrouver avec une nouvelle polémique à la Jean Sarkozy.

Cette volonté d'être «irréprochable» est aussi liée au processus de nomination : deux des trois membres sont officiellement choisis par les présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat, les UMP Bernard Accoyer et Gérard Larcher. Un seul par Sarkozy. Et même si les deux parlementaires font partie de la majorité, ils se veulent «indépendants».

Veto. Et puis, il y a une nouveauté cette année. Suite à la réforme constitutionnelle de 2008, les membres désignés doivent être auditionnés par les parlementaires avant de voir leur nomination avalisée. Les commissions des lois des deux assemblées bénéficient même d'un droit de veto exerçable à la majorité des trois cinquièmes des votes exprimés. Certes, la loi organique permettant cette réforme n'ayant pas encore été promulguée, il n'est pas certain qu'un vote se déroule pour cette vague de nominations. Mais les deux présidents des assemblées ont d'ores et déjà promis que