La réforme territoriale a été adoptée jeudi à toute vitesse en deuxième lecture par l'Assemblée nationale, le PS ayant boycotté les débats après les incidents de la veille sur les retraites, et dans une version fortement retouchée par rapport à la version du Sénat.
Au cours de la séance de nuit, l’Assemblée nationale a rétabli le scrutin uninominal majoritaire à deux tours pour l’élection du futur conseiller territorial, appelé à remplacer le conseiller général et le conseiller régional. Ce conseiller territorial siégera en effet à partir de 2014 à la région et au département. Ce mode de scrutin, adopté en première lecture par les députés avant l’été, avait été ensuite supprimé par le Sénat.
La majorité UMP est également revenue sur une modification du Sénat en rétablissant le seuil de qualification pour le second tour pour les élections cantonales (puis territoriales) de 10% à 12,5% des inscrits. Elle a aussi supprimé la modification des règles de cumul de mandats locaux, voulue par le Sénat.
Le secrétaire d’Etat à l’Intérieur Alain Marleix est venu défendre le texte, en fauteuil roulant. Il s’est cassé les deux jambes après avoir chuté, en août, dans les escaliers de son domicile auvergnat, et a été salué à son arrivée dans l’hémicycle par les rares députés présents.
En juillet, les sénateurs avaient par ailleurs réintroduit la clause de la compétence générale, qui permet aujour