Francis Delattre, sénateur-maire de Franconville, et Sébastien Meurant, maire de Saint-Leu-La-Forêt, deux communes du Val-d'Oise, ont été condamnés chacun à une amende de 1 000 euros avec sursis. Ils devront en outre verser un euro de dommages et intérêts à Ali Soumaré et publier le jugement dans trois organes de presse.

Le 19 février 2010, en pleine campagne des élections régionales, les deux élus avaient diffusé un communiqué dans lequel ils décrivaient la tête de liste du PS dans le Val-d'Oise comme un «délinquant multirécidiviste chevronné».

Dans leurs attaques, relayées le jour même par le député et tête de liste UMP du Val-d'Oise, Axel Poniatowski, ils imputaient au jeune candidat d'origine malienne cinq affaires judiciaires sur la base de documents qui se sont révélés partiellement faux.

L'une des condamnations concernait un homonyme mineur. Une autre pour rébellion envers la police, datant d'octobre 2009, faisait alors l'objet d'un appel et a depuis été infirmée par la cour d'appel de Versailles, qui a relaxé l'élu début 2011.

Dans son jugement, la 17e chambre estime que les deux élus, en d'autres termes «des citoyens particulièrement éclairés sur le fonctionnement des institutions républicaines», devaient, «avant de diffuser une information mettant aussi gravement en cause leur adversaire politique, vérifier le bien-fondé et la pertinence des informations qu'ils diffusaient à son sujet».

«Les prévenus, ajoute le tribunal, ont singulièrement