La loi «de modernisation de l'action publique et d'affirmation des métropoles», premier volet de la réforme de la décentralisation, arrive en première lecture à l'Assemblée nationale aujourd'hui après avoir été décapée par les sénateurs début juin. Du texte proposé par la ministre de la Décentralisation, Marylise Lebranchu, le Sénat a en effet évacué tous les dispositifs contraignants pour les élus locaux.
Contraires. Sur la «modernisation de l'action publique», les sénateurs ont démantibulé le dispositif de «chefs de file» élaboré par le gouvernement pour organiser l'action territoriale entre les différents échelons de collectivités. Sur «l'affirmation des métropoles», ils ont supprimé les articles créant celle du Grand Paris, puisqu'elle obligeait les communes des trois départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne) à se constituer en intercommunalités. UMP et communistes se sont rejoints sur l'idée qu'il vaut mieux, pour un maire, rester maître chez soi, même si cette alliance des contraires est délicate à porter pour les communistes.
En revanche, le Sénat a réussi à usiner un petit miracle sur Marseille, et là où l'on pouvait craindre que le texte ne contienne plus rien sur la métropole Aix-Marseille, une formule a été trouvée, en grande partie grâce à l'habileté du sénateur-maire (UMP) de Marseille, Jean-Claude Gaudin (lire ci-contre).
Enfin, les Lyonnai