C'est la rentrée pour les parlementaires. On revient frais, reposé, on retrouve ses collègues qui vous ont manqué pendant l'été. Ou pas. Les écologistes auront, ce mardi matin, des réunions de groupe houleuses. Les deux groupes tanguent après le départ, fin août, de leurs deux présidents, François de Rugy et Jean-Vincent Placé. Et leur existence semble menacée. A l'Assemblée, où neuf députés sont sur la ligne du binôme Pompili-Rugy et neuf la contestent, le tandem proposera ce matin un «protocole» pour tenter de sauver ce qui peut l'être du groupe. Au Sénat, certains souhaitent voter pour remettre en jeu le poste de Placé, dont Esther Benbassa, favorable à une «présidence-tourniquet tous les six mois». Dans ce contexte, leur journée parlementaire prévue le 24 septembre a été annulée. Mais pourquoi vouloir garder un groupe à tout prix ? Ils étaient nombreux à se rassurer ces derniers jours : «même si on n'est pas d'accord sur la stratégie, tout le monde y a intérêt», «garder le groupe c'est de l'intelligence politique». Explications.
A quoi sert un groupe ?
Siéger dans un groupe donne au député une série d'avantages sur son collègue non-inscrit. Un groupe, en fonction de ses effectifs, se voit attribuer du temps de parole dans les débats, des questions au gouvernement lors des séances hebdomadaires, des places dans les commissions – là où le non-inscrit comble souvent les vides. Le groupe obtient aussi des moyens financiers : une dotation de l'Assemblée autour de 45 000 euros mensuels pour le groupe écologiste (18 000 euros, hors charges). A cette enveloppe s'ajoutent les 1 500 euros que chaque député écologiste doit piocher de son enveloppe «crédits collaborateurs» pour payer les salariés, un montant fixé par chaque groupe. «Avoir des collaborateurs de groupe quasiment pour chaque commission est un point d'appui précieux pour nous», souligne François de Rugy.
Ce mardi, lui et Pompili vont donc proposer des règles pour que les deux tendances puissent continuer de cohabiter. Répartition du temps de parole, des questions et des responsabilités : Pompili continuerait de coprésider en duo avec un représentant de l'autre composante. Cette semaine, deux déclarations du gouvernement suivies d'un débat sont prévues : mardi sur une intervention aérienne en Syrie contre l'Etat islamique et mercredi sur l'accueil des réfugiés. «Je suis candidat pour intervenir sur le premier, Sergio Coronado [de la tendance opposée, ndlr] pour être orateur sur le second, ce sera un premier cas pratique», cite de Rugy.
Peut-on être membre d’un groupe mais pas du même parti ?
Oui, c'est d'ailleurs le cas pour six des 18 députés écologistes. Noël Mamère est parti d'EE-LV en septembre 2013. Démissionnaire d'EE-LV, Isabelle Attard a rejoint Nouvelle Donne (qu'elle a quitté en juin). Investi en 2012 par EE-LV dans le Morbihan, le régionaliste Paul Molac est, lui, membre de Régions et peuples solidaires. Christophe Cavard, François-Michel Lambert et François de Rugy ne sont plus à EE-LV. Le règlement prévoit que «les députés peuvent se grouper par affinités politiques» sans forcément adhérer au parti qui correspond. Les membres du groupe doivent signer et remettre à la présidence de l'Assemblée une déclaration politique.
Un groupe peut-il être dissous en cours de route ?
Oui, s'il tombe sous le seuil minimum de quinze membres (dix pour le Sénat). Or, les démissions (comme les radiations) sont possibles en cours de législature. La semaine dernière, Sergio Coronado et Isabelle Attard ont appelé à la composition d'un nouveau groupe «rouge-rose-vert» dans une tribune dans Libé. «Il suffit que quatre députés s'en aillent», prévient de Rugy. Au Sénat, le groupe a encore moins de marge puisqu'il compte dix membres. Esther Benbassa, qui juge que Jean-Vincent Placé ne peut plus diriger le groupe, menace, si celui-ci est confirmé, d'en «tirer les conclusions jusqu'à partir». Quitte à faire éclater le groupe ? La sénatrice du Val-de-Marne ne doute pas que l'exécutif «pourrait trouver une solution», en suggérant à un socialiste de se porter au secours du groupe écolo.