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Soupçons de fraudes : on annule, on reprend les mêmes et on recommence?

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Une enquête préliminaire qui dure, des recours devant le tribunal administratif et des résultats parfois très serrés… A Marseille, on pourrait ne pas en avoir terminé avec les municipales. Déjà, aux législatives de 1988, la victoire d’un certain Guy Teissier avait été annulée.
Guy Teissier avait remplacé Martine Vassal sur le fil comme candidat à la mairie, le 2 juillet. (Patrick GHERDOUSSI/Photo Patrick Gherdoussi pour Libération)
publié le 9 juillet 2020 à 11h42

Après les procurations «simplifiées» dans le 6-8 et le 11-12, celles, douteuses, des résidents d'un Ehpad, toujours dans le 11-12, l'enquête sur des soupçons de fraudes s'étend depuis ce week-end au 15-16, secteur remporté par Samia Ghali, au second tour. La brigade financière de la police judiciaire se serait rendue dans le commissariat du 15arrondissement pour obtenir des éclaircissements sur la provenance de plusieurs procurations, arrivées déjà signées. Par ailleurs, sept recours ont été déposés auprès de la justice. Mais ces procédures sont-elles susceptibles de provoquer l'annulation de l'élection ?

«C'est possible, mais ce sont deux choses très différentes et indépendantes», répond Romain Rambaud, professeur de droit public et spécialiste des questions électorales : «D'un côté, le volet pénal doit déterminer si des infractions ont eu lieu et par qui elles ont été commises, c'est l'objet de l'enquête préliminaire en cours. De l'autre côté, le tribunal administratif, en tant que juge des élections, peut invalider le scrutin. Mais les éléments recueillis par les plaignants au pénal peuvent nourrir le dossier devant le juge électoral.» Dans tous les cas, l'annulation de l'élection, dans un ou plusieurs secteurs, dépendra de la nature des fraudes et de leur importance numérique. «Une fr