Deux ans après avoir enterré Napster à coups de procès, les industries culturelles viennent d'essuyer un sérieux revers dans leur croisade contre les services d'échanges gratuits de musique et de films via Internet. Vendredi, un juge fédéral de Los Angeles (Californie) a décidé que deux des plus populaires successeurs de Napster ne pouvaient pas être tenus responsables pour les infractions commises par leurs utilisateurs. Il a ainsi débouté Time Warner, les studios Universal, Sony Music ou encore Disney de leur plainte déposée contre les entreprises exploitant Grokster et Morpheus. Une autre procédure judiciaire est toujours en cours aux Etats-Unis contre le plus connu de ces services, Kazaa.

Cassette vidéo. Le juge Stephen Wilson a admis que les utilisateurs de ces systèmes échangent massivement des chansons et films protégés par les droits d'auteur. Mais il a rappelé que ces services «ne sont pas significativement différents (...) des magnétoscopes ou des photocopieurs, qui peuvent tous deux être utilisés pour des infractions aux droits d'auteur». Et à l'instar des magnétoscopes ou des photocopieurs, ces services d'échange sont aussi utilisés de façon tout à fait légale, pour «distribuer des bandes-annonces de films, des chansons gratuites et d'autres oeuvres libres de droits, (...) comme les pièces de Shakespeare», a poursuivi le juge. Le même raisonnement avait été appliqué par la cour d'appel d'Amsterdam en mars 2002, lorsqu'elle avait refusé d'ordonner la fermeture de K