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Libération

Google condamné pour contrefaçon

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LVMH gagne son procès contre le moteur de recherche.
publié le 8 février 2005 à 0h25

Chez LVMH, la contrefaçon est une obsession, la traque des contrefacteurs, un combat permanent. Y compris sur l'Internet, où l'exercice est particulièrement compliqué.

Première. Cependant, le groupe de luxe vient d'accomplir, selon un porte-parole, une première en matière de lutte contre la contrefaçon sur le Web, sorte de très gros coup qui pourrait inspirer d'autres marques: faire condamner Google pour «contrefaçon, concurrence déloyale et publicité trompeuse». Vendredi, le tribunal de grande instance de Paris a en effet jugé que la star des moteurs de recherche et sa filiale française «ont réalisé une présentation de publicité de nature à induire en erreur les internautes sur les origines et les qualités substantielles des biens proposés». Résultat: 200 000 euros à payer pour Google.

Au début de l'affaire, une plainte déposée par Louis Vuitton Malletier, qui voit apparaître sur le Web des produits hors circuit de la marque proposés à la vente. Faux ou obtenus frauduleusement. Or, Vuitton ne vend ses sacs et ses bagages qu'à travers son propre réseau commercial mondial. A côté du site officiel Vuitton (www.vuitton.com), LVMH pourchasse des sites répertoriés par Google commercialisant de faux sacs et des valises achetées et revendues sous le manteau. Le consommateur n'étant pas prévenu, il n'a pas les moyens d'apprécier la différence.

Jurisprudence. «Ce jugement est très symbolique et fera sans doute jurisprudence en termes de protection des marques sur l'Internet», note un po