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Libération

Des primes à l'achat pour favoriser les voitures les moins polluantes

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Le ministère de l'Ecologie propose un bonus pouvant aller jusqu'à mille euros. Pour les plus polluants, les malus pourront atteindre 2600 euros. Le système de bonus est applicable dès aujourd'hui.
All-new 2005 Jeep Grand Cherokees sit on the assembly line for inspection during their production launch celebration at the Jefferson North Assembly Plant in Detroit, Michigan, August 25, 2004. Chrysler Group President and CEO Dieter Zetsche (not pictured) attended the celebration and stated the company\'s commitment to investing in its urban facilities and workforce. REUTERS/Rebecca Cook RC (Un malus pour les 4 X4 ? Reuters)
par AFP
publié le 5 décembre 2007 à 7h00

Dans la foulée du Grenelle de l'environnement, le gouvernement va déposer un amendement au collectif budgétaire pour la mise en place de «l'éco-pastille » en 2008, un dispositif que Jean-louis Borloo a dévoilé ce matin.

A compter du 1

er

janvier 2008,  un système de bonus/malus écologique à l'acquisition incitera les acheteurs de voitures neuves à se porter vers les véhicules les plus sobres en carbone. Le bonus écologique est applicable dès aujourd'hui par rétroactivité, afin d'éviter que les acheteurs potentiels de voitures «propres» ne reportent leur décision au 1er janvier. Il sera versé à la première immatriculation pour tout achat d'un véhicule particulier neuf émettant moins de 130 g CO2/km, un segment qui représente aujourd'hui environ 30 % des ventes.Le bonus sera complété d'un «superbonus» lorsque l'acquisition du véhicule écologique s'accompagnera de la mise au rebut d'un véhicule ancien de plus de 15 ans. La mise en oeuvre de ce dispositif doit s'effectuer par un décret simple qui sera publié très prochainement.

A l'inverse, les achats de véhicules neufs émettant plus de 160 g CO2/km entraîneront le paiement d'un malus au moment de l'immatriculation du véhicule. Environ 25 % des véhicules neufs vendus seraient potentiellement concernés. Un malus qui n'entrera en vigueur que le 1er janvier prochain.

Pour le ministère de l'Ecologie, ce bonus/malus permettra de «réduire le prix d'achat des véhicules écologiques, responsabiliser le consommateur, accélérer