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Libération

La lutte antiantennes relayée par les juges

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Justice . Bouygues condamné à démanteler une installation.
publié le 6 février 2009 à 6h51
(mis à jour le 6 février 2009 à 6h51)

Les procès contre les antennes de téléphonie mobile vont-ils s'emballer ? La victoire, mercredi, devant la cour d'appel de Nanterre par trois couples de Tassin-la-Demi-Lune, (banlieue de Lyon) contre Bouygues Telecom l'obligeant à éteindre son relais, pourrait faire école. Hier, Etienne Cendrier, le porte-parole de Robin des Toits, disait «crouler sous les coups de fil. On avait trois à quatre procès dans les tuyaux. On va vers une bonne dizaine». Hier, Bouygues Telecom s'interrogeait sur l'opportunité d'une saisine de la Cour de cassation. L'arrêt a créé une onde de choc. Il s'agit «d'un revirement de la jurisprudence», selon Richard Forget, avocat des ménages. Les cours d'appel n'avaient jamais confirmé la condamnation d'un opérateur à démonter ses installations. Jusqu'à ce que les plaignants lyonnais soulèvent «le trouble anormal de voisinage».

Risque. Nul besoin d'invoquer des études incriminant les antennes, pas plus qu'ils n'ont reproché à Bouygues l'absence de démonstration de leur innocuité. Ils se sont contentés de dire qu'ils subissaient un trouble du fait d'être exposés à un risque sanitaire - les champs électromagnétiques - qui fait l'objet de controverses scientifiques. «Mais ce n'est pas un renversement de la charge de la preuve», prévient l'avocat. Pas plus qu'il s'agit d'un arrêt rendu au nom du principe de précaution. Toutefois, ce principe inspire l'argumentation de la cour d'appel, selon Arnaud Gossement,