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Libération

En France, les procès au point mort

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Les plaintes déposées au Luxembourg contre les banques UBS et HSBC se heurtent au vide juridique européen et à la mauvaise volonté du duché.
publié le 30 juin 2009 à 6h51
(mis à jour le 30 juin 2009 à 6h51)

«Disons que, malheureusement, toutes les nouvelles qui nous viennent du régulateur, au Luxembourg, ou de son ministre du Trésor, Luc Frieden, sont décevantes.» Ce résumé d'un avocat luxembourgeois, Me Luc Schaack, englué dans des procédures à Luxembourg, est même un cran en dessous de la réalité. Après avoir démarré sur une première victoire, la mise en cause de la responsabilité de deux institutions d'envergure, la suisse UBS et la banque anglo-saxonne HSBC, dans la déroute européenne des fonds Madoff, aucune sanction ne se profile à l'horizon. D'où des accusations violentes, dans le camp des victimes, sur l'incapacité des réglementations européennes à réguler les acteurs financiers.

Sésame. Au début, les victimes et leurs avocats avaient marqué des points. UBS, dépositaire des fonds Luxalfa et Luxinvest, ou encore HSBC, avec le fonds Thelma international, largement investis dans les fonds Madoff, ont été déclarés coupables de n'avoir pas restitué les avoirs confiés par leurs clients, riches particuliers ou institutions financières. Mais, de façon inexplicable, aucune amende, ni aucune peine n'ont été prononcées. Les trois fonds commercialisés massivement en France et en Suisse avaient obtenu pourtant le passeport européen, sésame pour circuler dans toute l'Union et gage de hautes garanties.

L'avocat luxembourgeois a son explication. L'Europe a bien défini des règles pour sécuriser les placements, mais n'a rien prévu comme bâton en cas de