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Libération

Triple play : la taxe est dans la box

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La hausse de la TVA sur les forfaits télécom incluant la télévision va se faire sentir sur les factures…
publié le 23 décembre 2010 à 0h00

Combien d’euros de plus sur la facture télécom ? Ce sera entre 1 et 3 euros par mois. Orange est en train de l’écrire à 11 millions de ses clients. SFR, Bouygues Telecom, Free vont lui emboîter le pas. Côté clients, des stratégies d’évitement se mettent en place : négociation avec son opérateur, report vers un forfait moins coûteux ou changement de boutique.

Pourquoi cette hausse des tarifs ?

La faute au relèvement de la TVA à 19,6% sur l'intégralité des forfaits, baptisé par certains «l'uniformisation de la TVA». Jusqu'ici, les opérateurs télécoms bénéficiaient d'un régime de faveur. Sous prétexte que les offres haut débit sur le téléphone fixe et le mobile permettaient de regarder la télévision, Orange, Free, SFR et Bouygues Telecom se sont mis à appliquer sur une fraction notable de la facture une TVA à taux réduit (5,5% au lieu de 19,6%). Et Bercy a fermé les yeux. Parce qu'en échange, il a imposé aux opérateurs de participer au Cosip (le compte de soutien à l'industrie des programmes audiovisuels) pour financer films et séries. Jusqu'à ce que Bruxelles se réveille et demande une clarification. Une aubaine pour Bercy, trop content de faire rentrer des taxes dans ses caisses en relevant la TVA à 19,6% sur l'intégralité des forfaits.

A l'UFC-Que choisir, d'habitude prompte à tacler les opérateurs, on ne se trompe pas de coupable. Si les forfaits augmentent, «c'est à cause des contorsions fiscales du gouvernement pour financer la culture. Le brico