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Analyse

Fiscalité : la révolution familiale de Hollande

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Le candidat PS envisage de remplacer le quotient familial, en place depuis 1945, par un crédit d’impôt.
publié le 10 janvier 2012 à 0h00

Ce serait un changement majeur. Une révolution fiscale mettant fin à un mode de calcul de l'impôt introduit en France en 1945, au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. Bien qu'il ne se soit pas encore prononcé officiellement sur le sujet, François Hollande va probablement proposer le remplacement du quotient familial actuel par un crédit d'impôt pour chaque enfant. Avec, pour conséquence, un «effet redistributif massif» comme le dit Michel Sapin, chargé du projet présidentiel de François Hollande, qui précise prudemment qu'il s'agit encore d'une «option très tentante» à ce stade.

Selon une étude de la direction du Trésor citée hier par les Echos, la fin du quotient familial, si elle était appliquée de manière «brute», reviendrait à transférer 3,5 milliards d'euros de la partie la plus riche de la population vers la plus pauvre. Une réforme qui pourrait devenir l'un des débats les plus «clivants» de la campagne présidentielle.

Pourquoi le système actuel est-t-il injuste ?

Afin de tenir compte de la taille du foyer, et notamment des charges de famille, le calcul de l’impôt sur le revenu mutualise les ressources du foyer puis les rapporte au nombre de ses membres. Le quotient familial revient ainsi à diviser le revenu imposable par un certain nombre de parts (une à chaque conjoint, une demi-part aux deux premiers enfants, une part par enfant à partir du troisième), à appliquer le barème (0 à 41%), puis à multiplier l’impôt ainsi obten