C’est le premier épisode de l’histoire d’une carambouille qui se termine mal. Du moins pour ses instigateurs. Le tribunal correctionnel de Paris a rendu, hier, sa décision dans une méga-escroquerie sur le marché européen des permis à polluer. Des peines allant d’un an à cinq ans de prison ferme ont été prononcées. Cette décision est la première rendue par la justice française concernant une fraude d’un nouveau genre, qui a profité de la création de la Bourse européenne du carbone.
Failles. Fabrice Sakoun, un grossiste en textile considéré au niveau hexagonal comme le cerveau de l'escroquerie, et quatre de ses complices sont accusés d'avoir profité des failles du marché européen des émissions de carbone.
Tout commence en 2008. Il s'agit alors de soumettre les industriels et autres producteurs d'électricité européens à un plafond annuel d'émission de CO2. Lutte contre le réchauffement climatique oblige, les entreprises qui dépassent ce seuil ont l'obligation d'acheter des permis à polluer à celles (les vertueuses) qui n'ont pas consommé l'intégralité de leur quota initial. Le marché sert de lieu d'échanges de ces actifs.
Mais voilà, quantité de personnes s’improvisent, du jour au lendemain, traders en carbone. Et pour cause : l’anomalie du marché européen des permis à polluer est énorme. Tout se joue sur les différences de fiscalité entre pays. Après avoir constitué une société de négoce bidon, n’importe qui pouvait ouvrir un compte dans le registre na