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Le Sénat adopte «l'amendement Nutella»

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Le texte prévoit une importante augmentation de la taxation sur l'huile de palme, ingrédient très présent dans la pâte à tartiner.
L'«amendement Nutella» prévoit une forte augmentation de la taxation sur l'huile de palme. (Photo Johanna Leguerre. AFP)
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publié le 14 novembre 2012 à 17h42
(mis à jour le 14 novembre 2012 à 17h44)

Le Sénat a adopté mercredi l'«amendement Nutella» qui augmente la taxation sur l'huile de palme, dans le cadre de l'examen du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2013.

Cet amendement, voté par 212 voix contre 133, institue une contribution additionnelle de 300 euros la tonne à la taxe spéciale prévue sur les huiles de palme, de palmiste et de coprah destinées à l’alimentation humaine, en état ou après incorporation dans tous les produits, dont le Nutella.

L’amendement devra toutefois être confirmé lors du vote général de la partie recettes du texte, qui doit intervenir ce mercredi soir ou jeudi matin. Si la partie recettes est rejetée, ce qui est probable, tous les amendements votés seront de facto annulés.

Mais l’amendement pourrait alors être représenté lors de la suite du parcours parlementaire du projet de budget de la Sécu. L’Assemblée nationale a déjà adopté en première lecture ce PLFSS, mais sans cette taxe.

Dominique Bertinotti, ministre de la Famille, s'en est remis au nom du gouvernement à la «sagesse» du Sénat, mais n'a pas fait preuve d'enthousiasme, se disant réservée devant une «multiplication de taxes sur des assiettes