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Analyse

Pourquoi l'arrêt de la Cour de cassation est une victoire pour Kerviel

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Si sa condamnation à la prison a été confirmée, l'ancien trader ne devra pas verser 4,9 milliards d'euros à la Société générale. Qui sera obligée de s'expliquer, dans un nouveau procès au civil, sur la défaillance de ses systèmes de contrôle.
Jérôme Kerviel, ici à son arrivée à Modène le 18 mars, s'est lancé dans une marche de Rome à Paris contre «la tyrannie des marchés». (Photo Gabriel Bouys. AFP)
publié le 19 mars 2014 à 19h51

Bientôt en prison, mais content. «Enorme victoire !, a réagi sur son compte twitter Jérôme Kerviel ce mercredi après midi après l'arrêt de la Cour de cassation confirmant sa condamnation à trois ans de prison. Merci pour vos soutiens et vos messages. Vous me portez. Je vous aime !!»

Énorme victoire! Merci pour vos soutiens et vos messages. Vous me portez. Je vous aime!!! <a href="https://twitter.com/search?q=%23Rome&amp;src=hash">#Rome</a>-Paris <a href="http://t.co/xftwezwYc5">pic.twitter.com/xftwezwYc5</a>

Ce qui fait plaisir à l'ancien trader de la Société générale, qui fait actuellement une randonnée très médiatisée entre Rome et Paris, ce n'est naturellement pas de se retrouver derrière les barreaux. Kerviel se réjouit car il a obtenu victoire sur un point. La haute juridiction a annulé sa condamnation à verser à la banque 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts. Un nouveau procès civil devra être organisé sur cette question. Kerviel y assistera-t-il depuis sa prison ? «Nous allons nous mettre en rapport avec le parquet pour savoir dans quelles conditions il souhaite faire exécuter la peine», a déclaré Patrice Spinosi, l'avocat du trader.

Surprise

Comment la Cour de cassation se justifie-t-elle ? En substance, son arrêt dit que le trader d’une banque qui spécule sans autorisation de ses supérieurs et perd de l’argent commet un abus de confiance et doit donc être condamné. Mais, si sa direction ne l’a pas surveillé attentivement, le même trader n’a pas à dédommager la banque de la perte réalisée. Cet arrêt a surpris le petit monde judiciaire car jusqu’à présent, la jurisprudence de la Cour de cassation disait exactement le contraire. Si quelqu’un était reconnu coupable d’abu