En relaxant un policier accusé de violences sur ses enfants au nom du «droit de correction», la cour d’appel de Metz vient de rendre une décision particulièrement choquante.
En première instance, cet ancien major de la police aux frontières avait été condamné à dix-huit mois de prison avec sursis probatoire de deux ans et au retrait de son autorité parentale pour des violences envers ses deux enfants âgés de 10 et 13 ans et envers son ex-épouse.
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Lors de leur audition en 2022, l’un des enfants avait dit : «Quand mon père est énervé contre moi, il m’étrangle et me colle contre le mur !» Les enfants ont également fait état de «grosses gifles laissant des traces rouges sur la joue», de fessées, mais aussi de réflexions blessantes et d’insultes de la part de leur père. Selon les enfants, ces violences n’étaient pas gratuites mais faisaient suite à des bêtises ou à des désobéissances.
La cour d’appel ne conteste pas ces faits de violence, ne dit pas que l’infraction était insuffisamment caractérisée, mais elle les justifie par l’existence pour les parents d’un «droit de correction». Dans sa motivation de relaxe, elle considère qu’il «est reconnu à tout parent le droit d’user d’une force mesurée et appropriée à l’attitude et à l’âge de l’enfant dans le cadre de leur obligation éducative sans pour autant être passible de condamnation et sanction pénale».
La notion de «droit de correction» nous renvoie à une autre époque, lorsque le chef de famille avai