Menu
Libération

Les droits dans la prise

Article réservé aux abonnés
L'édition électronique pose des problèmes juridiques inédits.
publié le 26 octobre 2000 à 5h48
(mis à jour le 26 octobre 2000 à 5h48)

Le 10 juillet, l'agent littéraire de James Ellroy a mis aux enchères les droits exclusifs de diffusion en ligne de Widespread panic, le prochain roman noir de l'auteur américain. On ne sait pas combien en offra l'acquéreur. D'ailleurs, Sobel Weber Associates ne le faisait pas pour l'argent, plutôt pour «tenter l'expérience». Mais c'était la première fois que des droits électroniques étaient mis aux enchères... Comme si ces droits pouvaient représenter une nouvelle valeur sur laquelle miser. Aujourd'hui, pourtant, personne ne gagne de l'argent avec des textes en ligne. Mais demain, ces droits-là seront peut-être précieux. Les éditeurs l'ont compris. Depuis quelques années, les contrats qu'ils négocient avec leurs auteurs prennent de plus en plus en compte la dimension électronique de l'oeuvre.

«Il est indispensable que les éditeurs conservent les droits numériques des ouvrages de leurs auteurs. Pour le respect du texte, de la création et du droit éditorial», estime Jacqueline Favero, directrice des droits étrangers chez Albin Michel. Ici, comme chez d'autres éditeurs français, on prévoit depuis au moins un an une clause particulière concernant les droits électroniques. Jusqu'à il y a quelques années, ils étaient considérés comme des droits dérivés. Mais, au-delà des nouveautés, des dizaines et des dizaines de contrats sur des dizaines et des dizaines d'années ont été négociés, qui ne stipulaient guère plus qu'une vague phrase sur l'éventuelle exploitation sur «des supports pré