Le ministre de la Culture Frédéric Mitterrand s'est réjoui de la conclusion de l'accord entre Google et Hachette Livre sur la numérisation des livres épuisés en langue française. Il tient néanmoins à rappeller son attachement au «respect des droits des auteurs et des éditeurs», principe que respecte l'accord entre le premier éditeur français et le géant américain.

Mitterrand rappelle toutefois «l'extrême importance» qu'il attache à la conclusion des négociations menées avec les autres éditeurs français afin d'aboutir à des solutions «équilibrées, fondées sur les mêmes principes». A cet égard, il réaffirme la priorité qu'il donne, «avant toute collaboration de Google avec les grandes institutions nationales comme la Bibliothèque nationale de France», à ce que «le respect des droits des auteurs et des éditeurs soit assuré».

Cet accord, qui fait suite au protocole signé en novembre 2010, porte sur «des milliers d'œuvres régies par le droit d'auteur français et qui ne sont plus commercialement disponibles (...) ce qui est le cas de la grande majorité des œuvres publiées à ce jour», souligne ce texte. Ces œuvres épuisées représentent environ 70% du fonds de Hachette Livre et des maisons d'édition qui font partie du groupe, soit 40.000 à 50.000 œuvres. Il s'agit essentiellement de la littérature générale, des ouvrages de référence, notamment ceux de Larousse, et des livres universitaires.

Google «espère parvenir à des accords