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TRIBUNE

Altern, ou la double injustice.

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En condamnant à une lourde amende l'hébergeur de sites Valentin Lacambre, on lui impute à tort une responsabilité éditoriale et on oublie qu'il fournit un service gratuit.
par Meryem Marzouki, chercheur en microélectronique au CNRS et porte-parole de l'association Iris (Imaginons un réseau Internet solidaire).
publié le 5 mars 1999 à 0h01

Si Estelle Hallyday a obtenu réparation du préjudice incontestable qu'elle a subi par la diffusion non autorisée de ses photos sur l'Internet, Valentin Lacambre, hébergeur gratuit du site web incriminé, a été victime d'une double injustice. D'une part, alors qu'il n'est qu'hébergeur de sites Web, c'est-à-dire l'intermédiaire technique permettant que ces sites soient consultables sur l'Internet, on lui a attribué la responsabilité du contenu d'un site, ce qui en fait un responsable éditorial. D'autre part, bien qu'il fournisse cet hébergement à titre gratuit, il a été assimilé, par le montant de la condamnation, à un directeur de publication tirant profit de ses ventes.

Il y a eu maldonne sur ces deux points. D'abord, on a estimé à tort que l'hébergement était anonyme. Personne n'a cherché à identifier l'auteur des contenus, et on a vite conclu à l'anonymat total. Les enquêteurs de police demandent régulièrement aux fournisseurs Internet ­ y compris Valentin Lacambre ­ des informations sur des personnes ayant recours à leurs services. Retrouver la trace de l'auteur d'un contenu est donc possible. Ensuite, on a assimilé, également à tort, l'impact d'une publication gratuite sur l'Internet à celui d'un journal vendu à des centaines de milliers d'exemplaires. Cela a induit la lourdeur de la condamnation, puisqu'on a considéré que Valentin Lacambre tirait un profit conséquent de son activité, ce qui n'est absolument pas le cas. On peut penser que l'hébergement gratuit tel que prat