Taxe Google, le retour. Retoquée il y a deux ans (elle visait alors les recettes pub), l’idée était au cœur d’un colloque sur la fiscalité numérique, hier au Sénat.
Qui est taxé sur quoi ?
La coupe est pleine, jugent les opérateurs télécoms. Le cabinet Arthur D. Little chiffre à 1,2 milliard d'euros le montant des taxes spécifiques qui frappent le secteur. Soit, dans le désordre : la taxe télécom pour compenser la fin de la pub sur France Télévisions (239 millions d'euros), la taxe sur les services de télévision (TST, 139 millions d'euros) qui alimente le compte de soutien du Centre national du cinéma (CNC). Les opérateurs paient aussi des redevances pour les fréquences mobiles (264 millions d'euros). Citons encore la taxe pour copie privée (31 millions d'euros), assise sur les disques durs des box ou des smartphones. «Nous n'avons rien contre les taxes, commente Yves Le Mouël, le président de la Fédération française des Télécoms, mais quand elles sont injustes ou inéquitables, nous les contestons.» Et la fédération d'entonner un nouveau slogan : «Elargissons l'assiette des entreprises imposables !»
Qui dans le collimateur ?
Les Google-Apple-Amazon. Non seulement ils sont quasiment exonérés de cette ribambelle de taxes, mais ils échappent massivement à la TVA et à l'impôt sur les bénéfices. «Ainsi, tous les morceaux de musique que l'on achète sur iTunes sont taxés à un taux excessivement réduit au Luxembourg,