Bruxelles (UE) de notre correspondant
Le «squelette» sort enfin du placard. «28 février-28 octobre. Huit mois après l'ouverture de la Convention européenne, je vous présente l'architecture» du projet de «traité instituant une Constitution pour l'Europe», s'est rengorgé, hier, Valéry Giscard d'Estaing, son président. A l'ouverture de leur session plénière mensuelle, les conventionnels ont pu prendre connaissance d'une ossature de Constitution, négociée depuis plusieurs semaines, dans le plus grand secret, au sein du praesidium, l'instance dirigeante de la Convention. «Le squelette donne une projection de ce qui peut sortir de nos travaux», explique un membre du præsidium. Même si «la chair et les muscles», c'est-à-dire le contenu précis des articles, doivent encore trouver leur place au cours des mois à venir, l'architecture présentée hier, et qui doit être approuvée par les conventionnels, mon tre que la tentation est grande de faire du Conseil européen des chefs d'Etat et de gouvernement, la clef de voûte de l'ensemble du système. Donc, de remettre en cause le délicat «équilibre institutionnel» existant entre Commission, Conseil des ministres et Parlement au profit des Etats.
«Lyrisme.» «Sur les 414 articles existant actuellement, a expliqué VGE, 205 seraient inchangés, 136 légèrement adaptés et 73 substantiellement réécrits ou regroupés.» Il propose de réorganiser l'ensemble des traités en un seul texte comprenant deux parties, précédées d'un préambule. L'une porterait sur «