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Europe: le «traité simplifié» gagne en complexité

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La première mouture du texte censé remplacer la Constitution européenne a été présentée en ouverture, lundi, de la conférence intergouvernementale. La Pologne entend dicter ses exigences.
par Jean Quatremer (correspondant à Bruxelles)
publié le 23 juillet 2007 à 7h00

Si vous avez aimé la complexité du projet de Constitution européenne, vous allez adorer le projet de «traité simplifié» censé le remplacer. Lundi matin, les ministres des affaires étrangères de l'Union ont trouvé sur la table de négociation de la Conférence intergouvernementale (CIG) la première mouture de ce texte rédigé par les jurisconsultes du Conseil des ministres .

C’est peu dire qu’elle est indigeste : 296 articles occupant 147 pages qui ne peuvent être compris qu’en ayant sous la main les traités de Maastricht de 1992 et de Nice de 2001, suivi de 69 pages de «protocoles» précisant ce qu’il y a dans les traités, et de 63 pages de «déclarations» unilatérales. Soit 279 feuillets bien tassés. Les vacances des ministres des affaires étrangères s’annoncent studieuses.

La présidence portugaise de l'Union veut aller vite, très vite : le Conseil européen des chefs d'Etat et de gouvernement des 21 au 23 juin «nous a donné un mandat clair et précis qui nous permet de disposer le plus rapidement possible d'un nouveau traité», a expliqué Luis Amado, le chef de la diplomatie portugaise, qui espère conclure lors du Sommet de Lisbonne des 18 et 19 octobre. Le rythme sera donc soutenu.

Dès aujourd'hui, et durant tout le mois d'août, les juristes des Etats membres vont travailler au sein d'un «groupe technique» pour vérifier que le mandat d