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Législatives 2024 : et maintenant, quel calendrier pour les députés fraîchement élus ?

Après le second tour des élections législatives, les semaines à venir s’annoncent mouvementées au Palais-Bourbon, avec la constitution des groupes parlementaires et l’élection du futur président de l’Assemblée.

L'Assemblée nationales, le 2 juillet. (Stéphane de Sakutin /AFP)
Publié le 07/07/2024 à 22h04

Après la campagne, le maelström de l’Assemblée nationale. Députés sortants et nouveaux élus ce dimanche prendront leurs quartiers à l’Assemblée dès le début de la semaine. L’accès au Palais-Bourbon leur sera ouvert lundi, à partir de 14 heures. Les nouveaux entrants pourront récupérer leur mallette de parlementaire, leur écharpe tricolore, découvrir leurs bureaux… De pures formalités administratives auxquels les néophytes ne pourront pas échapper. S’ouvriront surtout, au sein de chaque camp politique, d’intenses discussions quant aux futurs contours de la prochaine Assemblée, du profil du président de l’institution aux postes stratégiques des commissions, en passant par la composition des différents groupes parlementaires.

Composition des groupes tant attendue

La XVIIe législature s’ouvrira officiellement jeudi 18 juillet. Un bureau d’âge, comprenant le doyen des députés, assisté des six plus jeunes élus, présidera la première séance publique. Ce bureau procédera à l’élection du président de l’Assemblée nationale. Le scrutin se déroulera par un défilé des députés à la tribune et à bulletin secret. Le même jour, les différents groupes remettront la liste de leurs membres au secrétariat général de la présidence de l’Assemblée.

Le lendemain, vendredi 19 juillet, la composition des groupes parlementaires sera publiée officiellement. On saura alors, après plusieurs jours de tractations au sein des différents camps, comment se répartiront les députés dans l’hémicycle. La gauche unie siègera-t-elle au sein d’un vaste intergroupe réunissant communistes, insoumis, écologistes et socialistes ? Eric Ciotti et ses troupes seront-ils indépendants du Rassemblement national ? Les composantes de la majorité (Ensemble, Modem, Horizons) repartiront-elles chacune de leur côté ?

Commissions et répartition

Vendredi, les postes du bureau de l’Assemblée, les vice-présidents, les questeurs et les secrétaires seront également répartis. Samedi 20 juillet, les regards seront tournés vers l’élection des présidents de commission, et notamment la puissante et stratégique commission des finances, présidée entre 2022 et 2024 par le député (LFI) Eric Coquerel. Le règlement de l’Assemblée prévoit que le poste échoit à un groupe d’opposition, mais pas forcément au plus important. Les titulaires des sept autres commissions permanentes (affaires culturelles, économiques, étrangères, sociales, défense nationale, développement durable et lois) seront également élus. Les membres des différentes commissions auront, eux, été publiés au Journal officiel le matin même. Les sièges en commission sont répartis proportionnellement aux effectifs de chaque groupe.

Les présidents de commission, eux, s’assurent de la recevabilité financière des amendements et pilotent les débats lors de l’examen des textes. Une première conférence des présidents doit également se tenir ce jour-là, pour discuter du calendrier parlementaire. Comme le prévoit la Constitution, l’Assemblée siégera ensuite pendant quinze jours, soit jusqu’au 2 août. Cette session pourra être prolongée par une session extraordinaire, à la demande du Premier ministre, sur décret du président de la République ou de la majorité des députés.

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