Une lettre R, un point d’exclamation rouge, et les couleurs du drapeau français sur deux logos différents. Suffisant pour caractériser un plagiat ? Pour Jean Lassalle, le logo du mouvement d’Eric Zemmour, Reconquête !, n’est qu’une pâle copie, à peu de chose près, de celui utilisé depuis 2016 par son propre parti, Résistons ! L’avocat de son mouvement a donc déposé, il y a quelques jours, une requête à fin de saisie-contrefaçon au tribunal judiciaire de Paris, une information révélée par Sud-Ouest et confirmée par Libération.
Une mise en demeure avait déjà été envoyée le 14 janvier par maître Maxime Seno à l’adresse du parti d’Eric Zemmour. Une sorte d’avertissement avant de saisir officiellement la justice. L’avocat du camp adverse a bien formulé une réponse à ce premier courrier, mais l’échange se veut confidentiel.
Mais que reproche précisément Jean Lassalle au candidat d’extrême droite ? Si la marque du parti Reconquête ! a bien été déposée, l’avocat du candidat béarnais estime qu’il ne s’agit que d’une marque verbale, ce qui «ne permet en aucun cas de reprendre la charte graphique et les éléments figuratifs» des logos Résistons ! peut-on lire sur la mise en demeure.
Seule différence entre les deux logos, un R blanc sur fond bleu pour Jean Lassalle et un R bleu sur fond blanc pour Eric Zemmour. Si les lettres de l’alphabet et les signes de ponctuation appartiennent «à tout le monde», concède à Libération Me Maxime Seno, il estime que l’identité visuelle du logo Résistons ! est suffisamment caractéristique pour ne pas être reproduite.
Une première en justice
Quant à l’utilisation des couleurs bleu blanc rouge, il s’agit là aussi d’un bien commun, mais Me Maxime Seno juge qu’«il n’y a que sur les logos d’Eric Zemmour et de Jean Lassalle» que ces couleurs apparaissent juxtaposées à «la lettre R et au point d’exclamation».
En l’absence de réaction depuis la mise en demeure, le parti Résistons ! passe à la vitesse supérieure avec cette requête en référé. «On demande la saisie de tout le matériel litigieux ainsi que l’arrêt de l’utilisation des logos qui sont plagiés», indique l’avocat. Avec Internet et les flyers dématérialisés, il est en effet difficile de saisir des logos. Me Maxime Seno croit en une décision rapide du juge, car il s’agit d’une procédure d’urgence dans «un contexte de campagne électorale».
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Contactée par Libération, l’équipe de campagne d’Eric Zemmour n’a pas souhaité réagir à ces accusations. «Le droit, c’est de l’interprétation, et ce sera la leur, l’interprétation des règles qui interdisent le plagiat», anticipe Me Maxime Seno. Dans l’histoire des campagnes électorales, il semblerait que cette procédure judiciaire soit une première. «Je n’ai pas trouvé de décision de justice en ce sens», affirme l’avocat, qui a épluché les bases de données juridiques.
Candidat pour la deuxième fois à la présidentielle, le député des Pyrénées-Atlantiques a eu 471 parrainages validés, selon le décompte publié ce mardi par le Conseil constitutionnel. En 2017, Jean Lassalle avait obtenu 435 365 voix (soit 1,21% des suffrages) à la présidentielle. Un statut de «petit candidat» récurrent qui montre en tout cas une détermination sans faille.