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Les radars sont-ils allés trop vite?

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Polémique sur la validité des amendes distribuées pendant le week-end de la Toussaint.
publié le 5 novembre 2003 à 1h43

Le mot «radar» est un palindrome : il peut se lire de gauche à droite ou de droite à gauche. Comme les textes de sa mise en application, interprétés dans tous les sens depuis 48 heures. Les premières contraventions délivrées par les machines automatiques le vendredi 30 octobre, le samedi 1er et le dimanche 2 novembre sont-elles valables ? Assurément, à en croire les ministères de l'Intérieur, de la Justice et des Transports. Pour Nicolas Sarkozy, «il n'y a aucune polémique» à entretenir. Et au ministère de l'Equipement, on fustige «les avocats malhonnêtes et avides de faire de l'argent sur le dos de pauvres gens en leur faisant croire qu'ils peuvent obtenir gain de cause devant la justice». Pourtant, le débat existe. Il intéresse les juristes, mais plus encore les 4 400 imprudents chauffards du week-end de la Toussaint, priés de payer leur contravention sans plus attendre.

Publication. Une chose est sûre : l'arrêté d'application publié au journal officiel le 1er novembre ne peut s'appliquer, puisqu'il n'est entré en vigueur que le 3 novembre, soit un jour franc après sa publication. Personne ne le conteste. Mais pour le gouvernement, cette publication tardive est sans importance : «L'arrêté en cause n'était pas nécessaire vu que le ministère de l'Industrie avait procédé les 6 et 29 octobre à l'homologation technique exigée par la loi sur la sécurité routière. Le texte est d'ailleurs consultable sur le site du ministère de l'Industrie.»

Insuffisant selon plusieurs avocats qui v