L'avocat général Pierre Bernard a prononcé un réquisitoire-fleuve au procès en appel de l'explosion de l'usine AZF, d'emblée sévère pour les négligences de l'industriel du groupe Total, et a contesté la décision de relaxe prise en première instance faute de preuve matérielle.
Grande Paroisse (propriétaire d'AZF et filiale de Total) et l'ex-directeur de l'usine Serge Biechlin sont poursuivis pour homicides involontaires, l'accusation estimant avec les experts judiciaires que des négligences ont permis la rencontre de deux produits incompatibles, du DCCNa (chlore pour piscine) apporté par erreur dans une benne sur le tas de nitrate d'ammonium (engrais ou explosif minier) stocké dans le hangar 221, dont l'explosion a fait 31 morts et des milliers de blessés le 21 septembre 2001.
«Le tribunal a validé la thèse de l'accusation et des experts comme probable», mais a relaxé les prévenus car la benne n'ayant pas été retrouvée, il a estimé qu'il n'avait pas «établi le lien de causalité certain entre les fautes et le dommage», nécessaire à une condamnation, a rappelé Pierre Bernard, en expliquant que le parquet avait fait appel contre cette analyse.
L'avocat général a estimé que le droit permettait de «s'appuyer sur un faisceau d'indices» et d'établir une «causalité par défaut» et il a souligné que dans le cas d'AZF la liste d'indices était longue.
«L'industriel est incapable de dire ce qui a été mis dans le (hangar) 221», sa commission d'enquê