Depuis mercredi, la cour d'appel de Paris rejuge deux médecins et un radiophysicien poursuivis pour le plus grave accident de radiothérapie jamais recensé en France. Entre 2001 et 2006, près de 450 personnes traitées pour des cancers de la prostate ont subi une surdose de radiation. Douze sont décédés, beaucoup d'autres ont de graves séquelles.
En première instance, en janvier 2013, deux médecins radiothérapeutes d'Epinal avaient été condamnés à de la prison ferme pour homicides et blessures involontaires et non-assistance à personnes en danger. Leur peine avait été complétée d'une interdiction définitive d'exercer leur profession.
Cette histoire est hors-norme – par la lourdeur des peines, les ressorts de l’affaire ou le nombre de victimes. Mais elle pose la question de la responsabilité pénale des médecins (1).
Mercredi, avant l'ouverture du procès en appel des irradiés, les avocats croisaient le fer: «Ce sont des fautes pénales, pas des erreurs», lançait Gérard Welzer, l'avocat de nombreuses parties civiles. «Il faut faire la difficile distinction entre