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Libération

Six condamnations à de la prison ferme pour apologie du terrorisme

10 ans après l'attentat contre Charlie Hebdodossier
Dans le Nord, un homme au lourd passif judiciaire a écopé de quatre ans. Le tribunal a voulu «taper fort».
publié le 13 janvier 2015 à 15h23
(mis à jour le 13 janvier 2015 à 15h54)

La justice a décidé de réagir vite. Six personnes ont été condamnées à de la prison ferme et deux à de la détention provisoire pour apologie du terrorisme depuis mercredi et l'attaque contre Charlie Hebdo. Selon la loi du 14 novembre 2014 renforçant les dispositions de la lutte contre le terrorisme, l'apologie publique est passible de cinq ans de prison ferme et 75 000 euros d'amende. Une peine portée à sept ans et 100 000 euros si l'apologie est faite via un moyen de communication en ligne.

Pour appliquer ce texte, un dispositif spécial a été mis en place : Pharos, la Plateforme d'harmonisation, d'analyse, de recoupement et d'orientation des signalements, un site Internet géré par le ministère de l'Intérieur et destiné à recevoir les signalements de quiconque souhaiterait alerter les autorités d'un contenu ou d'un comportement illicite sur Internet. D'après Le Monde, Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, a indiqué aux préfets que 12 600 messages faisant l'apologie des attentats ont été recensés sur les réseaux sociaux depuis l'attaque.

Six condamnations à de la prison ferme

A Lille. Un homme de 34 ans, originaire de Douchy-les-Mines (Nord), a été condamné à quatre ans de prison. La lourdeur de la peine s'explique en partie par le lourd passif judiciaire du condamné, mais aussi par une volonté de «taper fort» selon Christophe Delattre, le vice-procureur du tribunal de grande instance (TGI) de Valenciennes, joint par Libération. Il aurait aussi crié devant les policiers «Allah akbar. Il devrait y en avoir plus des Kouachi. J'espère que vous serez les prochains […] Vous êtes du pain béni pour les terroristes». Outre les quatre ans d'emprisonnement, le trentenaire a écopé d'une annulation de son permis de conduire pendant deux ans et d'une interdiction de ses droits civiques et familiaux pendant trois ans: «Je ne vois pas comment quelqu'un qui ne partage pas les valeurs de la République pourrait être autorisé à voter aux prochaines échéances électorales», a déclaré Christophe Delattre à Libération.

Toulouse. Trois hommes de 20 à 25 ans ont été condamnés à des peines de 10 mois de prison ferme pour deux d'entre eux et 3 mois pour le troisième, en comparution immédiate. L'un d'entre eux, avait lancé dans le tramway : «Les frères Kouachi, c'est que le début, j'aurais dû être avec eux pour tuer plus de monde.» Un autre avait déclaré : «On va tous vous niquer à la kalachnikov» et «je vais venir au commissariat pour faire comme à Paris». Le troisième a crié lors d'une altercation: «Je nique les Français, je suis propalestinien, je veux faire le jihad et vous tuer à la kalach' sales juifs!».

Toulon. Un homme de 27 ans a été condamné à un an de prison, dont trois mois ferme pour avoir publié sur Facebook des photos de jihadistes et des propos faisant l'apologie des attaques sanglantes de la semaine dernière à Paris : «On a bien tapé, mettez la djellaba, on ne va pas se rendre, il y a d'autres frères à Marseille.»

Orléans. A Orléans, un jeune de 27 ans a été condamné à six mois de prison ferme pour avoir crié «vive la kalach» jeudi dernier en direction d'un groupe de policiers croisé dans un centre commercial, et imité le bruit de l'arme en mimant la gestuelle d'un combattant tirant une rafale. Au tribunal, il a expliqué qu'il avait bu: «J'ai sorti ça comme ça et je m'en excuse.»

Deux détentions provisoires

Nice. Le tribunal correctionnel de Nice a maintenu en détention provisoire un jeune homme de 18 ans. Il lui est reproché notamment d'avoir lancé à des policiers, en gare de Cannes: «Ils ont bien fait à Paris, il ne faut pas insulter le Prophète, je vais vous kalacher, les musulmans vont niquer la France.»

Strasbourg. Le tribunal correctionnel de Strasbourg a renvoyé lundi le procès d'un jeune homme qui comparaissait pour apologie sur les réseaux sociaux de l'attentat contre Charlie Hebdo, mais a décidé de le maintenir en détention. Le prévenu de 30 ans, marié et père de deux enfants, avait relayé une photographie montrant un fusil d'assaut posé sur le sol, avec plusieurs munitions, et une phrase manuscrite: «Bons baisers de Syrie, Bye bye Charlie.». Le tribunal correctionnel a renvoyé l'affaire au 27 janvier, pour répondre au souhait du prévenu de ne pas être jugé dans le contexte de vive émotion que connaît le pays. Le parquet a requis le maintien en détention, pour «éviter tout renouvellement de l'infraction» et «garantir» sa présence lors de cette prochaine audience. Outre la photographie relayée, les enquêteurs avaient également mis la main sur divers messages du jeune homme, comme «Les frères, réveillez-vous» ou «Mettez-vous opérationnels pour défendre vos sœurs, vos mères».