La justice entérinant le caractère raciste des attaques pour la quasi-totalité du groupe. Six hommes ont été condamnés ce jeudi 5 février par le tribunal correctionnel de Paris à des peines allant de l’amende avec sursis à quatre mois d’emprisonnement avec sursis pour avoir cyberharcelé le député LFI Aly Diouara, également candidat aux municipales à La Courneuve (Seine-Saint-Denis).
Si les juges sont restés en dessous des réquisitions de prison ferme du parquet, ils ont reconnu la culpabilité de cinq des six prévenus présents pour l’intégralité des faits reprochés, incluant la circonstance aggravante liée à l’origine, l’ethnie ou la race. Le tribunal a sanctionné une «haine en meute» visant l’élu insoumis.
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Stéphane C., profil socialement isolé poursuivi pour avoir lancé des appels à la «remigration», écope de la sanction la plus lourde : quatre mois d’emprisonnement avec sursis.
Quatre autres internautes sont condamnés à un mois d’emprisonnement avec sursis : Frédéric B., qui avait reconnu avoir tweeté «TG bamboula» (Ta gueule bamboula, ndlr), Eric L., auteur d’un message sur la «vermine», ainsi que Mathieu C. et Christophe M.
Pour ces cinq hommes, le tribunal a confirmé qu’ils étaient «coupables des faits de la prévention», validant ainsi juridiquement la dimension raciste de leurs messages.
Peine d’inégibilité
Le jugement opère une distinction pour le sixième prévenu, François L. Poursuivi pour avoir employé le terme «bonobo», il a vu cette circonstance aggravante expressément «disqualifiée» par le tribunal. Ce dernier a estimé que ce terme, bien qu’injurieux, ne visait pas directement la personne de l’élu dans le fil de discussion incriminé. Le prévenu a été condamné à 1 000 euros d’amende avec sursis.
Le tribunal a aussi prononcé à l’encontre de chacun des six condamnés une peine complémentaire d’inéligibilité d’un an, avec exécution provisoire. Ils ont également l’obligation d’accomplir à leurs frais un stage de citoyenneté ou de sensibilisation au respect dans l’espace numérique, sous peine d’une amende de 1 000 euros.
Les six hommes sont condamnés solidairement à verser 5 000 euros de dommages et intérêts à Aly Diouara pour son préjudice moral. Le cas d’un septième homme, Patrick R., a été disjoint et renvoyé au 23 février.
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A la sortie de l’audience, le député insoumis s’est déclaré «soulagé que les personnes prévenues ont été […] condamnées pour racisme», citant les insultes de «singe» ou de «macaques» subies. Il a toutefois déploré que cette exposition judiciaire ait «remis une pièce dans la machine» de la haine, évoquant de nouvelles «menaces de mort».
Son avocate, Me Victoire Stephan, a salué une «victoire» symbolique : «Ces personnes-là aujourd’hui sont considérées comme des délinquantes […], elles ont désormais un casier judiciaire».
Le leader de La France insoumise, Jean-Luc Mélenchon, s’est lui félicité sur X d’«une décision qui redonne confiance».
