Réglementer l'odeur qui fouette reste un casse-tête. Mais, pour les dizaines de milliers de riverains des installations classées, c'est une nécessité. L'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) a organisé cette semaine deux journées consacrées aux pollutions olfactives. Riverains, chercheurs et juristes ont exploré la question pour aboutir à un constat : la réglementation est légère, la nuisance certaine mais souvent inévitable.

Pince à linge. En France, on compte plus de 62 000 installations classées soumises à autorisation. Parmi elles, une centaine d'usines d'équarrissage, des stations d'épuration, des usines de pâte à papier, des élevages porcins, des décharges, bref des lieux charmants qui dégagent des senteurs pestilentielles. A part la pince à linge, le riverain n'a guère de recours. L'effluve nauséabond est régi par la loi sur l'air de 1997. Celle-ci stipule qu'il faut capter l'effluent à la source, mais ne donne aucune limite de rejet.

Un arrêté a été pris en février 2003 pour les usines d'équarrissage. Il soumet les sites à des mesures de «débit d'odeur», qui prennent en compte les conditions de dispersion (force et direction du vent). Dans ce cas précis, la concentration d'odeur ne doit pas dépasser 5 unités d'odeurs par m3 plus de 175 heures par an (2 %). Pour les autres installations, les seuils sont laissés à l'appréciation du préfet. En 2001, un jugement du tribunal administratif de Rennes a annulé l'autorisation d'exploiter une porcherie