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« Clemenceau » : un écueil de moins sur la route des Indes

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publié le 16 mars 2005 à 0h59

Les juges du tribunal de grande instance de Paris ont-ils un don de voyance ? On le croirait à la lecture de la décision prise hier dans l'affaire du Clemenceau, l'ancien porte-avions de la Marine nationale. Le président du TGI s'est en effet déclaré incompétent. Sur la foi d'un contrat qu'il n'a jamais vu. Il devait se prononcer sur la demande d'interdiction d'envoi du navire en Inde, où doit s'achever son désamiantage. «Le contrat par lequel l'Etat français a confié dans le cadre de ses prérogatives de puissance publique à la société SDI les travaux de désamiantage du porte-avions Clemenceau est en raison de son objet nécessairement soumis à un régime de droit public», estime le juge des référés.

«Désastreuses». Il renvoie donc implicitement devant un tribunal administratif les associations qui demandaient l'interdiction de l'exportation du navire, la branche française de Ban Asbestos (Bannir l'amiante) et l'Association de défense des victimes de l'amiante (Andeva). Ces associations s'élèvent contre «les conditions désastreuses dans lesquelles l'enlèvement de l'amiante est effectué en Inde» et les risques d'«atteinte grave à la santé des ouvriers indiens».

Le mystérieux contrat, que les avocats de SDI et de l'Etat ont refusé de produire lors de l'audience en référé, c'est celui qui lie depuis le 23 juin 2004 l'Etat français et le consortium SDI, filiale du géant allemand de l'acier ThyssenKrupp. Selon les déclarations de l'entreprise et de l'Etat, SDI se serait engagé à effe