Les députés ont terminé dans la nuit de vendredi à samedi, au pas de charge, l’examen des cinquante articles du projet de loi d’orientation Grenelle 1. Le vote solennel sur cette première lecture aura lieu demain (1).
Comment s’est passé le débat à l’Assemblée ?
Ceux qui craignaient (ou souhaitaient) une bataille de tranchées, comme lors de la discussion sur les OGM, ont dû être déçus : les débats ont été globalement sereins, et le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo, a pu saluer vendredi soir dans les couloirs de l'Assemblée «l'absence totale d'obstruction» de la majorité comme de l'opposition : «Le Parlement est sous la magie du Grenelle. C'est un très grand texte.» En dehors de quelques affrontements ponctuels, un des sujets de crispation est venu de l'organisation des débats : la gauche n'a pas apprécié d'être obligée d'examiner la moitié du texte en à peine vingt-quatre heures, dénonçant «une gestion de l'ordre du jour très approximative». La stratégie du président de la commission des Affaires économiques, Patrick Ollier, qui a réécrit des articles en y incorporant des amendements de son choix pour accélérer le processus, a été très critiquée par l'opposition.
Quelles sont les nouveautés introduites à l’Assemblée ?
Difficile de faire le tri parmi plus de 300 amendements. Quelques grands principes ont été ajoutés. Ainsi, «l'inversion de la charge de la preuve» donne une sorte d'avantage à la nature
