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Taxe carbone, quoi compense ?

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Energie . Premier débat axé sur la redistribution de la contribution climat.
publié le 3 juillet 2009 à 6h52
(mis à jour le 3 juillet 2009 à 6h52)

Ceci n'est pas une (vraie) taxe. C'est le message qu'ont tenté de faire passer plusieurs experts, hier, au premier jour de la conférence sur la contribution climat énergie» (CCE), plus connue sous le nom de taxe carbone (Libération d'hier). Pas une taxe ? Non, car son but n'est pas de faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'Etat mais de modifier les comportements des ménages et des entreprises. Et de faire baisser les consommations d'énergie. «Si vous faites un lien entre le déficit budgétaire et la CCE, c'est fini, vous êtes tombés dans le piège», avertit Michel Taly, avocat spécialiste de la fiscalité. «La CCE ne peut réussir que si on la rend, sous une forme ou sous une autre.» Sur BFM, la secrétaire d'Etat à l'Ecologie allait dans le même sens : «On veut un changement de modèle de société et surtout pas rechercher de nouvelles recettes», a dit Chantal Jouanno, pour qui la taxe «ne portera pas atteinte au pouvoir d'achat».

Mais comment, alors, la compenser ? Chèque universel, financement de mesures ciblées, baisse des prélèvements obligatoires… Les options sont nombreuses et pas forcément conciliables. La question de l'impact sur les ménages et de l'«acceptabilité sociale» sera justement sur la table cet après-midi. Hier, en introduction, Michel Rocard, qui préside la conférence, avait prévenu : «C'est une aventure énorme […] qui porte en germe, à échéance, une refonte de tout notre système fiscal.» Il faudra sa