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Le Sénat vote la taxe carbone

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Après les députés, les sénateurs ont entériné la fiscalité écologique dans la nuit de lundi à mardi.
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publié le 24 novembre 2009 à 7h20
(mis à jour le 24 novembre 2009 à 7h23)

Le Sénat a donné lundi soir, après les députés et sans conviction, son feu vert à la création de la taxe carbone qu'il a rebaptisée "contribution carbone" et dont il a exempté plusieurs secteurs comme le transport maritime.

La taxe carbone est la deuxième mesure phare du projet de budget 2010, avec la réforme de la taxe professionnelle.

Le Sénat a adopté un amendement du rapporteur UMP de la commission des Finances, Philippe Marini, visant à diminuer de 35 % le tarif de la taxe carbone applicable au fioul domestique utilisé pour le transport fluvial afin "d'aligner le niveau de cette taxe à celui qui sera applicable au transport routier de marchandises". Alain Lambert (UMP) a fait également, par un amendement, exempter les transports maritimes nationaux de taxe.

Deux autres exonérations proposées par l'UMP ont été décidées par les sénateurs: la première, valable jusqu'au 31 décembre 2010, porte sur les produits énergétiques utilisés par les réseaux de chaleur, donc essentiellement les HLM, et la seconde sur la consommation de charbon domestique par des personnes "généralement êgées et modestes".

"C'est une couche d'ozone avec des trous partout", a ironisé le Vert, Jean Desessard.

Le Sénat a en revanche rejeté des amendements de l'opposition mais aussi des sénateurs UMP Fabienne Keller et Philippe Richert visant à intégrer l'électricité au sein de l'assiette de la ta